Géo2France
SCoT de l'Agglomération de la Région de Compiègne
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
default-legacy
- Date (Creation)
- 2012-12-15
- Citation identifier
- http://geo.compiegnois.fr/246001010_SCOT_20121215
- Status
- Completed
- Point of contact
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role Agglomération de la Région de Compiègne
planification-urbaine@agglo-compiegne.fr
Owner
-
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
-
Usage des sols
-
- Theme
-
-
SCOT
-
Documents d'urbanisme
-
Schéma de cohérence territoriale
-
planification
-
- Access constraints
- Other restrictions
- Use limitation
-
Pas de restriction d’accès public
- Distance
- 0.5 m
- Denominator
- 5000
- Language
-
fre
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
))
- Reference system identifier
- http://www.opengis.net/def/crs/EPSG/0/2154
- Reference system identifier
- -- Description du ou des systèmes de référence temporels utilisés dans la série de données (obligatoire pour les données de l'Annexe 1) --
- Distribution format
-
Name Version ESRI Shapefile
1.0
- OnLine resource
-
Protocol Linkage Name http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/246001010_SCOT_20121215.zip
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2018-06-29
- Explanation
-
-- Information complémentaire sur la conformité (non INSPIRE) --
- Name of measure
-
-- Exactitude des caractéristiques topologiques explicitement encodées de la série de données, telles que décrites dans le champ d’application (obligatoire pour les données des thèmes Hydrographie et Réseaux de transport) --
- Statement
-
Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2018. Ce lot de données produit a été numérisé à partir du référentiel PCI Vecteur, millésime 2011, par l'Agence d'urbanisme Oise-la-Vallée.
Metadata
- File identifier
- 2dd6ca15-68b3-46ca-82a4-52b408de7b43 XML
- Metadata language
- Français
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
-
Série de données
- Date stamp
- 2020-02-25T09:57:21
- Metadata standard name
-
ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
-
1.0
- Metadata author
-
Organisation name Individual name Electronic mail address Role GeoCompiegnois
sig@agglo-compiegne.fr
Point of contact
Overviews
Spatial extent
Provided by
