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0822db32-0122-41ee-b6fd-a6934c386288
GeoCompiegnois
sig@agglo-compiegne.fr
2022-03-30T08:33:09
EPSG:2154
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Ribécourt-Dreslincourt - approbation du 04/10/2021
2021-10-04
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/document/60537_PLU_20211004
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Ribécourt-Dreslincourt - approbation du 04/10/2021
Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ribécourt-Dreslincourt.
Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques.
Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.
GeoCompiegnois
sig@agglo-compiegne.fr
http://geo.compiegnois.fr/documents/metadata/DATA_PLU_apercu.jpg
Usage des sols
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
2008-06-01
geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme
document d'urbanisme
GEMET - Concepts, version 2.4
2010-01-13
geonetwork.thesaurus.external.theme.gemet
planification
PLU
Plan local d'urbanisme
données ouvertes
Ribécourt-Dreslincourt*60537
Collectivités du Grand Compiégnois
2012-12-05
geonetwork.thesaurus.external.place.GeoCompiegnois
Aucune condition ne s'applique
Licence Ouverte 2.0
En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, le fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : – l'opportunité d'utiliser les données ; – la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; – l’adéquation des données à leurs besoins ; – qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; – l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait.
5000
planningCadastre
Emprise géographique de Ribécourt-Dreslincourt
2.87831522
2.94685439
49.54226819
49.49342962
SHP
1.0
SHP v1.0
https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities
OGC:WMS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme
https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities
OGC:WFS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
http://geo.compiegnois.fr/documents/metiers/urba/docurba/60537_PLU_20211004.zip
WWW:LINK-1.0-http--link
Télécharger les données géographiques et les pièces écrites disponibles
Téléchargement du fichier
CNIG PLU v2017
2017-12-08
CNIG PLU v2017
INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1
2014-04-07
INSPIRE Data Specification on Land use - Technical Guidelines, version 3.1
Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
2010-12-08
Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques
Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG par le bureau d'étude ARVAL.
Ce lot de données produit en 2021, a été numérisé à partir de la BDParcellaire, contrôlé et appliqué sur le PCI Vecteur 2021 par le Service d'Information Géographique de l'Agglomération de la Région de Compiègne.