Alternate title

environnement.cd59_ens_zp_contours

Date (Revision)

2021-10-04Z

Date (Creation)

2015-04-03Z

Citation identifier

10bccf35-0b67-489d-95fe-20151148c4ed

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Département Nord - Service SIG		sig59@lenord.fr	Point of contact

Maintenance and update frequency

Annually

Resource format

Name	Version
ESRI Enterprise Geodatabase	10.9

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Sites protégés

Keywords

• ens

• espace naturel sensible

• nord

• enn

Use limitation

Les données, mises-à-disposition à titre d’information, n’ont aucune valeur juridique et ne se

substituent pas aux textes et règlements officiels relatifs aux Espaces Naturels Sensibles du

Département du Nord. Les données ne se substituent donc pas aux délibérations et plans annexes. Des anomalies de saisie, de mise-à-jour, de calage peuvent exister.

Use limitation

Source : Département du Nord - date

Access constraints

Other restrictions

Other constraints

Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE

Other constraints

Mention de la source "Département du Nord" + date de validité.

Les données, mises-à-disposition à titre d’information, n’ont aucune valeur juridique et ne se substituent pas aux textes et règlements officiels relatifs aux Espaces Naturels Sensibles du Département du Nord. Les données ne se substituent donc pas aux délibérations et plans annexes. Des anomalies de saisie, de mise-à-jour, de calage peuvent exister.

Spatial representation type

Vector

Denominator

25000

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Environment

Unique resource identifier

EPSG:2154

Geometric object type

Complex

Geometric object count

62

Distribution format

Name	Version
ESRI Enterprise Geodatabase	10.9

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:LINK-1.0-http--link	https://evasion.lenord.fr/	Nord Evasion

Hierarchy level

Dataset

Statement

Report des contours des Zones de Préemption ENS annexés aux arrêtés relatifs à chaque ZP suivi

par le Pôle Juridique et Foncier / Direction de l'Environnement / Conseil départemental du Nord.

Description

Interprétation de cartes papiers avec calage approximatif à l’échelle parcellaire.

Les fonds de cartes papiers originaux ne permettent pas forcément un calage précis.

Metadata

File identifier

urn:isogeo:metadata:uuid:10bccf35-0b67-489d-95fe-20151148c4ed XML

Metadata language

Français

Character set

UTF8

Hierarchy level

Dataset

Date stamp

2022-11-24T16:44:10.0848439Z

Metadata standard name

ISO 19115 Geographic Information - Resource

Metadata standard version

2003/Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
Département du Nord		sig59@lenord.fr	Point of contact