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  • Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Canly. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 06/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lachelle. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Carte du découpage cantonal 2011 sur le territoire du département de l'Oise.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Mont - approbation du 21/12/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Tracy-le-Mont. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Le Modèle Numérique de Terrain (MNT) allégé et filtré décrit la forme simplifiée du terrain des lits de l'Oise et de l'Aisne sur le territoire de l'Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) sous la forme d'un semis de points avec un pas de 50m et filtré sur le bâti et les cours d'eau. Il est issu du ré-échantillonnage du MNT LiDAR haute résolution à 50cm par la méthode des plus proches voisins. L'altimétrie a été obtenue par un lever LIDAR le 06/03/2014 avec une précision de 10 cm (RMS Z=10cm).

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Pierrefonds. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 26/06/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Margny-lès-Compiègne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Compiègne- approbation du 06/07/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Compiègne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Longueil-Sainte-Marie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Commune de Compiègne - approbation du 06/03/2020. L'AVAP, sans remettre en cause les principes fondateurs, se substituent désormais à celui des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP). Ce nouveau dispositif a pour ambition de développer une nouvelle approche de la gestion qualitative des territoires en intégrant à l'approche patrimoniale et urbaine de la ZPPAUP les objectifs de développement durable. Cette SUP est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Les données complémentaires infra-AVAP seront bientôt disponibles en téléchargement (courant été 2020). Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.