From 1 - 10 / 64
  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 24/06/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Grandfresnoy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 26/06/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Margny-lès-Compiègne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Réserves naturelles régionales (RNR) de la région Hauts-de-France.

  • Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Mesures et détermination du niveau d'accessibilité des trottoirs.

  • Inventaire régional du patrimoine géologique des Hauts-de-France (surfaces)

  • Notices sur le patrimoine urbanistique et architectural des communes du canton de Villers-Bocage (80) étudié par le service régional de l’Inventaire général du patrimoine culturel des Hauts-de-France (entre 1997 et 2001). Accès au dossier complet d'Inventaire du canton de Villers-Bocage https://inventaire.hautsdefrance.fr/dossier/le-canton-de-villers-bocage-dossier-de-presentation/827b18a8-f463-4921-93da-f277f0644501

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 19/07/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Localisation et spécifications des places de stationnement PMR

  • Lycées publics et privés ayant le label "ici je mange local" et bénéficiant de la subvention accordée dans le cadre de ce dispositif. Ces établissements régionaux s'engagent à s'approvisionner au maximum en produits locaux, cuisiner des produits frais et de saison, sensibiliser et lutter contre le gaspillage alimentaire. Plus d'informations : https://urlz.fr/dRq0

  • Zone de protection spéciale (ZPS) Natura 2000 en Hauts-de-France