From 1 - 10 / 65
  • Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Qualification de l'accessibilité des passages piétons traversant une voirie.

  • Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Couche de segments de droites permettant de qualifier le parcours piéton depuis un arrêt de bus jusqu'à la prochaine intersection.

  • Concentrations moyennes journalières issues du réseau fixe de mesure des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Hauts-de-France : dioxyde de soufre SO2, monoxyde d'azote NO et dioxyde d'azote NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, ozone O3, monoxyde de carbone CO, BTEX. Les moyennes horaires sont en heure universelle (ou heure TU). Pour avoir les données en heure locale, rajouter 2 h en été et 1 h en hiver. Toutes les données fournies sont en μg/m³ (microgramme par mètre cube) sauf CO (mg/m³).

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 26/06/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Margny-lès-Compiègne. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Trosly-Breuil. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Identification des éléments de voirie formant un obstacle à la circulation piétonne.

  • Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jaulzy. Ce PLUi/PLU/POS/CC est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG et contient les pièces administratives, le rapport de présentation, le PADD, le règlement (à l'exception des plans de zonages), les annexes, les orientations d'aménagement et les données géographiques. Malgré l'attention portée à la création de ces données, il est rappelé que seuls les documents papier font foi et sont opposables d'un point de vue juridique.

  • Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Mesures et détermination du niveau d'accessibilité des trottoirs.

  • Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le plan cadastral au format vecteur est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral papier ou raster réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Les plans cadastraux au format vecteur en France métropolitaine sont actuellement géoréférencés dans le système légal (RGF93).

  • Le schéma d'accessibilité identifie par tronçon si la voirie (trottoir, arrêt de bus, franchissement) est accessible aux personnes à mobilité réduite, conformément à la réglementation en vigueur. 3 niveaux d'accessibilité sont déterminés pour effectuer un parcours : tronçon accessible, accessible avec assistance ou inaccessible aux PMR. Secteurs correspondants aux zones d'intérêt de l'étude et des déplacements piétons.